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Ecole de Provence
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Mode de calcul du Quotient Familial

Madame, Monsieur,

Comme chaque année à pareille époque, nous vous demandons de déterminer, à nouveau, la catégorie correspondant à votre revenu familial.

Depuis la rentrée 2012-2013, le Conseil d’Administration a redéfini les catégories et le quotient annuel par part afin de rendre le mode de calcul plus facile et plus équitable pour toutes les familles.

Comme l’année précédente, seules les deux informations principales (à savoir le revenu fiscal de référence et le nombre de part notifiés par le Trésor Public) sont à prendre en compte.

Cette démarche s’avère nécessaire une fois par an puisqu’elle s’appuie sur les renseignements actuellement en votre possession.

Vous trouverez donc ci-joint la nouvelle grille vous permettant de vous reclasser en fonction de votre dernier avis d’imposition 2016 sur les revenus de l’année 2015.

Les familles déclarées en situation familiale « vie maritale » doivent prendre en compte leur avis d’imposition personnel.

Nous vous précisons que cette nouvelle classification ne prendra effet qu’à la rentrée scolaire de SEPTEMBRE 2017.

Nous vous remercions, par avance, de nous adresser dans les meilleurs délais et, en tout état de cause avant le 15 juin 2017, le talon réponse accompagné de la copie dans son intégralité de votre ou de vos avis d’imposition 2016 sur les revenus de l’année 2015.

Cet envoi devra se faire sous pli cacheté pour toute discrétion, à l’attention du service Comptabilité.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de nos sentiments dévoués.

Le Chef d’Établissement
M. -P. CHABARTIER